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ADEME

L'ADEME participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'Agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de conseil, ainsi que des aides financières, distribuées suite à des appels à manifestation d’intérêts (AMI) ou des appels à projets (AAP).

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Dates/Deadline

Toute l’année.

Critères

Les critères de qualité du consortium et de l’organisation du projet, ainsi que sur le nombre maximum de partenaires bénéficiaires d’une aide est émise dans chaque AMI ou AAP.

Montant/Taux

Les taux d’aide maximum varient entre 20 et 70 % selon thématique et le bénéficiaire.

Impacts attendus

Les impacts attendus portent sur les domaines d’intervention suivants :

  • Air ;
  • Bâtiment ;
  • Bruit ;
  • Changement climatique ;
  • Déchets ;
  • Economies d'énergie ;
  • Energies et matières renouvelables ;
  • Management environnemental et éco-produits ;
  • Sites pollués et sols ;
  • Transports

Activités éligibles

Dès lors qu’une opération répond aux objectifs de l’appel à projet, elle peut obtenir un soutien financier soit en vue de couvrir des coûts de fonctionnement, soit afin de permettre la réalisation d’études, de recherches ou d’investissements. Le coût total des dépenses correspond au coût de l’opération et peut inclure des dépenses d’études, de recherches, de fonctionnement et/ou d’équipement, ainsi que des dépenses connexes qui concourent directement à la réalisation d’opération.

Type de financement

Subvention ou avances remboursables

Territoire

France

Bénéficiaires

Les aides de l’ADEME sont accordées aux personnes publiques ou privées, aux personnes physiques ou morales, maîtres d’ouvrage de l’opération aidée.

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